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Conditions générales d'affaires

Peter Maier Leichtbau GmbH

Gottlieb-Daimler Straße 7
D-78224 Singen
Bade-Wurtemberg
Allemagne

Tél: +49 7731 8398 - 0
Fax: +49 7731 8398 - 35
E-mail: info@pml.de

Directeurs: Jürgen Seussler, Jürgen Hoffmann
N° TVA intracommunautaire DE142768661
Numéro fiscal: 1811133945 
Tribunal de première instance Freiburg HR B 540569

Réalisation technique

GRUPPE DREI ®
AGENTUR FÜR STRATEGISCHE KOMMUNIKATION
Robert-Bosch-Straße 9
78048 Villingen-Schwenningen
Allemagne
Tél: +49 7721 84 21-0
Fax: +49 7721 84 21-33
E-mail: info@gruppedrei.com
Internet: www.gruppedrei.com

Remarque à l'attention des publicitaires

Par la présente, nous nous opposons formellement à toute utilisation des adresses, numéros de téléphone ou de fax indiqués ici, et notamment des adresses e-mail, à des fins de publicités directes, que ce soit pour une utilisation propre ou pour l'utilisation par des tiers. Toute contravention constitue une infraction contre la loi allemande en matière de concurrence et sera poursuivi de façon adéquate.

Droit de propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, illustrations et graphiques utilisés dans le présent site Internet sont la propriété intellectuelle de pml et sont de ce fait protégés par la loi sur la propriété littéraire et artistique. La copie, le téléchargement ou la reproduction sont interdits. Leur utilisation est interdite, sauf accord explicite de la part de pml. Les illustrations ou textes en format PDF, dont le téléchargement est proposé, constituent naturellement des exceptions. Ils devront toutefois porter la mention lisible « © pml » pour en indiquer la propriété intellectuelle.

Nous renvoyons dans ce contexte explicitement à la «Loi relative au règlement du droit de propriété intellectuelle dans la société d'information» du 10 septembre 2003 (BGBl. Partie I/2003, p. 1774 et suivantes, corrigé I/2004, p. 312) ; entrée en vigueur le 13 septembre 2003 (avec exceptions)) et à la «Cinquième loi relative à la modification de la loi en matière de propriété intellectuelle» du 10 novembre 2006 (BGBl. I/2006, p. 2587 et suivantes) ; entrée en vigueur le 16 novembre 2006 (nouvelle version du paragraphe 26 et modification de la date dans le paragraphe 137k).

Protection des données

Nous, la société Peter Maier Leichtbau GmbH, sommes très attachés à la protection de vos données personnelles et respectons strictement les règles des lois relatives à la protection des données personnelles. Les données personnelles ne sont collectées sur ce site que dans la mesure où cela est techniquement nécessaire. Dans aucun cas, les données collectées ne sont vendues ou communiquées pour d'autres raisons à des tiers.

La déclaration ci-dessous vous donne un aperçu de la manière dont nous garantissons cette protection et du type de données collectées à différentes fins.

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